Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Céréa L'Artisanale des Pains
DES CHAMPS, SARL
Numéro de dépôt :
4146432
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque Céréa L'Artisanale des Pains
Déposée le 23 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES CHAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Céréa L'Artisanale des Pains »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES CHAMPS domicilié(e) 42 BD DU GRAND PRE DES BORDES - 58000 - NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 582 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES CHAMPS, M. BONNOT REMI domicilié(e) 42 BD DU GRAND PRE DES BORDES - 58000 - NEVERS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DES CHAMPS, SARL - 42 BD DU GRAND PRE DES BORDES - 58000 - NEVERS - France - SIREN 414582445
DES CHAMPS, M. BONNOT REMI - 42 BD DU GRAND PRE DES BORDES - 58000 - NEVERS - France
Errata de la publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Republication pour erratum - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694824 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation).
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